Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNL Syndicat National des Louageurs
Syndicat National des Transports Légers

Numéro de dépôt :
3087493
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2011

Présentation de la marque SNL Syndicat National des Louageurs

Déposée le 8 mars 2001 par la société Syndicat National des Transports Légers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNL Syndicat National des Louageurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société Syndicat National des Transports Légers domicilié(e) SNTL, 30 rue Le Marois, 75016 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 628 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNTL - France.

La marque SNL Syndicat National des Louageurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNL Syndicat National des Louageurs est expirée depuis le 8 mars 2011.

Syndicat National des Transports Légers a également déposé les autres marques suivantes : SNTL


Syndicat National des Transports Légers - SNTL, 30 rue Le Marois, 75016 Paris - France - SIREN 353628696


SNTL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Services rendus par un syndicat professionnel : conseils, informations ou renseignements d'affaires Formation, activités sportives ou culturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.